SCHLIESSBLECH FÜR EIN SCHLOSS
Brevet européen · EP3524757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3524757
- Numéro de demande
- EP19154111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2019
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 15/02 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018202141 12.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Brzoska, Martin
98528 Suhl-Goldlauter, DE
Stefani, Hans-Otto
98617 Sülzfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.