ORGANE DE PILOTAGE
Brevet européen · EP3524860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3524860
- Numéro de demande
- EP19156682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2019
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/16 (2006.01)F16J 15/18 (2006.01)F16J 15/56 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1870154 13.02.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
GAILLARD, Jean-christophe
75002 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.