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Brevet européen · EP3524897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524897
Numéro de demande
EP18000547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
14 août 2019
Délivré
12 oct. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102018001140 13.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

Hutter, Michael

82467 Unterammergau, DE

Nunn, Felix

82487 Oberammergau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.