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Brevet européen · EP3524907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3524907
- Numéro de demande
- EP16918199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2016
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 17/06 (2006.01)F25D 25/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610878087 08.10.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2016/113467 30.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/064866 12.04.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
PIANTONG, Xianhong
Tokyo 103-0012, JP
GUANYE, Gongye
Tokyo 103-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.