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Brevet européen · EP3524907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524907
Numéro de demande
EP16918199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2016
Publié
14 août 2019
Délivré
27 avr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 17/06 (2006.01)
F25D 25/02 (2006.01)
Priorité
CN 201610878087 08.10.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/113467 30.12.2016
Publication PCT
WO2018/064866 12.04.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

PIANTONG, Xianhong

Tokyo 103-0012, JP

GUANYE, Gongye

Tokyo 103-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.