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Brevet européen · EP3524912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524912
Numéro de demande
EP19154977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
14 août 2019
Délivré
7 juil. 2021
Radié
1 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/04 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018019487 06.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

SHINKO ELECTRIC INDUSTRIES CO., LTD.

Shinko Electric Industries Co., Ltd.

80, Oshimada-machi, Nagano-shi, Nagano 381-2287, JP

Inventeur

MACHIDA, Yoshihiro

Nagano-shi, Nagano-ken 381-2287, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.