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Brevet européen · EP3524913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3524913
- Numéro de demande
- EP16918324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 11 sept. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F28F 3/08 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28D 7/10 (2006.01)F28F 1/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/079980 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2018/066128 12.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.05.2023 → 11.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
FUJITA, Yasuhiro
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
MORIKAWA, Tatsuya
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
TAKAHASHI, Suguru
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
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