VERFAHREN ZUR DATENÜBERTRAGUNG ZWISCHEN EINEM ENCODER UND EINER MOTOR- UND/ODER AKTOR-KONTROLLEINHEIT ÜBER EINEN UNSICHEREN KANAL

Brevet européen · EP3524939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524939
Numéro de demande
EP18195418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2018
Publié
14 août 2019
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
G01D 21/00 (2006.01)
G08C 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018102788 08.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  5. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  6. 26 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

  7. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

Hengstler GmbH

Uhlandstrasse 49, 78554 Aldingen, DE

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

KLAIBER, Wolfgang

78595 Hausen, DE

LINDEN, Martin

78166 Donaueschingen, DE

BÜCHER, Johann

78554 Aldingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.