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Brevet européen · EP3524982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524982
Numéro de demande
EP19160587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2007
Publié
14 août 2019
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
EP 06020219 27.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  6. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

ORANTH, Norbert

68305 Mannheim, DE

SPINKE, Juergen

68305 Mannheim, DE

BOEHM, Christoph

68305 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.