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Brevet européen · EP3525004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525004
Numéro de demande
EP18155750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
14 août 2019
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01S 17/32 (2020.01)
G01S 17/36 (2006.01)
G01S 17/894 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/4915 (2020.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G08B 13/187 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 18 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  7. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

CEDES AG

Cedes AG

Kantonsstrasse 14, 7302 Landquart

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Dort, Marcel

8890 Flums

Triet, Philipp

7310 Bad Ragaz

Hegelbach, Jürgen

9451 Kriesern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.