HALBLEITERBAUELEMENT, FESTKÖRPERBILDSENSOR UND KAMERASYSTEM

Brevet européen · EP3525237 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525237
Numéro de demande
EP19167097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2010
Publié
14 août 2019
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
H10F 39/18 (2025.01)
H04N 25/70 (2023.01)
H04N 25/79 (2023.01)
H04N 25/78 (2023.01)
Priorité
JP 2010002979 08.01.2010
JP 2010255934 16.11.2010
Divisionnaire de
EP10842233
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

SUKEGAWA, Shunichi

Tokyo, 108-0075, JP

FUKUSHIMA, Noriyuki

Tokyo, 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.