HALBLEITERBAUELEMENT, FESTKÖRPERBILDSENSOR UND KAMERASYSTEM
Brevet européen · EP3525237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525237
- Numéro de demande
- EP19167097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2010
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H10F 39/00 (2025.01)H10F 39/18 (2025.01)H04N 25/70 (2023.01)H04N 25/79 (2023.01)H04N 25/78 (2023.01)
- Priorité
- JP 2010002979 08.01.2010JP 2010255934 16.11.2010
- Divisionnaire de
- EP10842233
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
SUKEGAWA, Shunichi
Tokyo, 108-0075, JP
FUKUSHIMA, Noriyuki
Tokyo, 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.