MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3525340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525340
- Numéro de demande
- EP17858129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 25/089 (2016.01)H02P 6/22 (2006.01)H02P 6/18 (2016.01)H02P 6/185 (2016.01)
- Priorité
- JP 2016196490 04.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/031853 05.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/066290 12.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
KANAZAWA Kazunari
Tokyo 105-8564, JP
TOMIZAKI Takeshi
Tokyo 105-8564, JP
IKEDA Hiroshi
Tokyo 105-8564, JP
ITO Yuki
Tokyo 105-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.