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Brevet européen · EP3525479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525479
- Numéro de demande
- EP16918270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2016
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)H04R 5/033 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/079509 04.10.2016
- Publication PCT
- WO2018/066071 12.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
KAKIYAMA Kazunori
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
FUKUSHIMA Ryusuke
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.