SITZMÖBEL

Brevet européen · EP3525627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525627
Numéro de demande
EP17783854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47C 3/025 (2006.01)
A47C 7/44 (2006.01)
Priorité
DE 202016105769 U 14.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076167 13.10.2017
Publication PCT
WO2018/069493 19.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 28 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Topstar GmbH

Augsburger Str. 29, 86863 Langenneufnach, DE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

WAGNER, Peter

86356 Neusäß, DE

DIEZ, Stefan

80469 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.