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Brevet européen · EP3525692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525692
- Numéro de demande
- EP17791251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/92 (2006.01)B23B 31/107 (2006.01)
- Priorité
- US 201662408262 P 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/056374 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/071693 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 24 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.04.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Warsaw Indiana 46582, US
Columbia City Indiana 46725, US
Warsaw Indiana 46580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.