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Brevet européen · EP3525699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525699
Numéro de demande
EP17860758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
26 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201662406455 P 11.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/056099 11.10.2017
Publication PCT
WO2018/071514 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

KOYSH, Scott

Berryville, Virginia 22611, US

MIZ, George

Chicago Illinois 60601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.