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Brevet européen · EP3525835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525835
Numéro de demande
EP17860564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 27/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201662407810 P 13.10.2016
US 201762500547 P 03.05.2017
Demande PCT
PCT/US2017/056313 12.10.2017
Publication PCT
WO2018/071650 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 21 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Inventeur

ANAND, PJ

Lowell MA 01852, US

SINGH, Deep, Arjun

Lowell MA 01852, US

EBERL, Greg

Lowell MA 01852, US

EAST, Andrew

Lowell MA 01852, US

BROPHY, Morgan

Lowell MA 01852, US

ARZUMAND, Ayesha

Lowell MA 01852, US

MOURA, Stela

Lowell MA 01852, US

GUSEILA, Loredana

Lowell MA 01852, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.