GALET DE BROYAGE

Brevet européen · EP3525934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525934
Numéro de demande
EP17768810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B02C 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 16193517 12.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/073701 20.09.2017
Publication PCT
WO2018/069006 19.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 17 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 17.11.2023

  5. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Magotteaux International SA

Rue Adolphe Dumont, 4051 Vaux-sous-Chèvremont, BE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

PRIGNON, Xavier

5350 Evelette, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.