ATELIER MOBILE DE FABRICATION ADDITIVE MULTI-ENCEINTES
Brevet européen · EP3525958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525958
- Numéro de demande
- EP17780454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/105 (2006.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/20 (2017.01)B29C 64/25 (2017.01)
- Priorité
- FR 1659897 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076072 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069447 19.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
NICAISE, Jean-Pierre
63118 Cebazat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.