ATELIER MOBILE ET SECURISE DE FABRICATION ADDITIVE

Brevet européen · EP3525959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525959
Numéro de demande
EP17783507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
29 mars 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/105 (2006.01)
B29C 67/00 (2017.01)
B28B 1/00 (2006.01)
B29C 64/153 (2017.01)
B29C 64/20 (2017.01)
Priorité
FR 1659896 13.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076071 12.10.2017
Publication PCT
WO2018/069446 19.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Inventeur

NICAISE, Jean-Pierre

63118 Cebazat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.