ATELIER MOBILE ET SECURISE DE FABRICATION ADDITIVE
Brevet européen · EP3525959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525959
- Numéro de demande
- EP17783507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/105 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)B28B 1/00 (2006.01)B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/20 (2017.01)
- Priorité
- FR 1659896 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076071 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069446 19.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
NICAISE, Jean-Pierre
63118 Cebazat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.