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Brevet européen · EP3526015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526015
- Numéro de demande
- EP17791305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 11/00 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016119636 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076023 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069428 19.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
BARTEL, Kai
73560 Böbingen, DE
AUTSCHBACH, Lutz
73447 Oberkochen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.