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Brevet européen · EP3526021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3526021
Numéro de demande
EP17768397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B30B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016119737 17.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/072357 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/072922 26.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Siempelkamp Maschinen- und Anlagenbau GmbH

Siempelkampstrasse 75, 47803 Krefeld, DE

Inventeur

SEBASTIAN, Lothar

47239 Duisburg, DE

SCHÖLER, Michael

47509 Rheurdt, DE

FECHNER, Hans

40489 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.