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Brevet européen · EP3526032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3526032
Numéro de demande
EP17781455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
20 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B32B 5/16 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 15/16 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 3/04 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
F16L 59/065 (2006.01)
E04B 1/80 (2006.01)
Priorité
GB 201617399 13.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/075212 04.10.2017
Publication PCT
WO2018/069116 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 3 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2022

  7. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  8. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Inventeur

ROCHEFORT, Malcolm

Ludlow SY8 2HP, GB

MACK, Daniel

Hereford HR1 2DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.