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Brevet européen · EP3526070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3526070
Numéro de demande
EP17797173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
23 déc. 2020
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 201617468 14.10.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053072 11.10.2017
Publication PCT
WO2018/069699 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

ARMSTRONG, Ian

Shropshire TF9 4AY, GB

BRINDLE, Jeff

Chester CH2 3RS, GB

STEVENS, Richard

Cumbria L23 2HH, GB

DAY, Darren

Cheshire CW3 0ER, GB

ROOK, David Alan

Sandbach Cheshire CW11 1DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.