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Brevet européen · EP3526070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526070
- Numéro de demande
- EP17797173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201617468 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053072 11.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069699 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
ARMSTRONG, Ian
Shropshire TF9 4AY, GB
BRINDLE, Jeff
Chester CH2 3RS, GB
STEVENS, Richard
Cumbria L23 2HH, GB
DAY, Darren
Cheshire CW3 0ER, GB
ROOK, David Alan
Sandbach Cheshire CW11 1DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.