METALLBLECH MIT MASSGESCHNEIDERTEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP3526352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3526352
Numéro de demande
EP17797206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
1 sept. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 9/677 (2006.01)
C21D 9/573 (2006.01)
Priorité
US 201662408853 P 17.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/056539 13.10.2017
Publication PCT
WO2018/075353 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Novelis, Inc.

Novelis Inc.

3560 Lenox Road, Suite 2000, Atlanta, GA 30326, US

Inventeur

HOFMANN, Vinzenz

3974 Mollens

BASSI, Corrado

3970 Salgesch

SIMON, Jörg

3953 Varone

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.