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Brevet européen · EP3526378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526378
- Numéro de demande
- EP17768109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03J 1/00 (2006.01)F01M 1/06 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- BE 201600156 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073158 14.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/068982 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
GEERARDYN, Geert
8950 Nieuwkerke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.