SCHLÜSSEL, SCHLOSS UND SCHLIESSSYSTEM
Brevet européen · EP3526429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526429
- Numéro de demande
- EP17786886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E05B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016105750 U 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076012 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069427 19.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Titulaire
1120 Wien, AT
Inventeur
07570 Weida, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.