FORMSCHLIESSEINHEIT MIT WÄRMEMANAGEMENT
Brevet européen · EP3526481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526481
- Numéro de demande
- EP17783867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16C 37/00 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)B29C 45/84 (2006.01)B29C 45/72 (2006.01)B29C 45/83 (2006.01)B29C 45/66 (2006.01)F16C 19/38 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016119581 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076248 13.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069529 19.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 16.10.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
72270 Baiersbronn, DE
72275 Alpirsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.