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Brevet européen · EP3526614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3526614
Numéro de demande
EP17790995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 33/04 (2006.01)
Priorité
EP 16193895 14.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076130 12.10.2017
Publication PCT
WO2018/069475 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 11 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 11.01.2022

  7. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

LEM International SA

Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

PLAGNE, Gauthier

74160 Saint-Julien-En-Genevois, FR

PIRO, Jérémie

74370 Pringy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.