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Brevet européen · EP3526615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526615
- Numéro de demande
- EP17783810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16193390 11.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075435 06.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069166 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 27 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
74370 Pringy, FR
01280 Prévessin-Moëns, FR
74380 Bonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.