PROCEDE D'OPTIMISATION D'UNE ARCHITECTURE D'OBJECTIF INFRAROUGE ACHROMATISEE CORRIGEE DES DERIVES THERMIQUES
Brevet européen · EP3526638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526638
- Numéro de demande
- EP17777608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1601490 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075564 06.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069194 19.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 28 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
DIAZ, Frédéric
42570 Saint Héand, FR
BURCKLEN, Marie-Anne
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.