OBJET MANIPULABLE ET SUPPORT D'OBJETS MANIPULABLES
Brevet européen · EP3526662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526662
- Numéro de demande
- EP17793694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/0488 (2022.01)G06F 3/039 (2013.01)G06F 3/0354 (2013.01)
- Priorité
- FR 1659990 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052696 02.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069599 19.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
PELLEN, Nicolas
92326 Châtillon Cedex, FR
GREGOIRE, Christian
92326 Châtillon Cedex, FR
LEVASSEUR, Philippe
92326 Châtillon Cedex, FR
LE MER, Pascal
92326 Châtillon Cedex, FR
VUILLEMIN, Benoît
92326 Châtillon Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.