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Brevet européen · EP3526780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526780
- Numéro de demande
- EP17860431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 9/02 (2006.01)G07F 9/10 (2006.01)G07F 11/04 (2006.01)G07F 11/10 (2006.01)G07F 11/16 (2006.01)G07F 11/24 (2006.01)G07F 11/26 (2006.01)G07F 11/42 (2006.01)G07F 11/44 (2006.01)G07F 11/58 (2006.01)G07F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662408058 P 14.10.2016US 201615388862 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/055492 06.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/071292 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
Purchase, New York 10577, US
Purchase, New York 10577, US
Walcott, Iowa 52773, US
Newton, Iowa 50208, US
Ankeny, Iowa 50023, US
Urbandale, Iowa 50322, US
Newton, Iowa 50208, US
Newton, Iowa 50208, US
Newton, Iowa 50208, US
Colfax, Iowa 50054, US
Webster City, Iowa 50595, US
Purchase, New York 10577, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.