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Brevet européen · EP3526810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526810
- Numéro de demande
- EP17781065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)
- Priorité
- CH 13782016 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075078 03.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069091 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
ROHRMANN, Hartmut
69198 Schriesheim, DE
JAEGER, Dominik
7000 Chur
FELZER, Heinz
7302 Landquart
CHESEAUX, Michael
Stratford, Ontario N5A 4N3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.