LASERQUELLE UND METHODE ZU DERER HERSTELLUNG
Brevet européen · EP3526864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526864
- Numéro de demande
- EP17743076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01S 5/34 (2006.01)H01S 5/10 (2021.01)H01S 5/065 (2006.01)H01S 5/0625 (2006.01)H01S 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201662409051 P 17.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000763 05.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/073634 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 29 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Ecole Normale Supérieure, 45, rue d'Ulm, 75230 Paris, France, Sorbonne Université, 21, rue de L'École de Médecine, 75006 Paris, France, Université de Paris, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France → Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Ecole Normale Supérieure, 45, rue d'Ulm, 75230 Paris, France, Sorbonne Université, 21, rue de L'École de Médecine, 75006 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 7 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2021
1 entrée antérieure
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
92340 Bourg la Reine, FR
58638 Iserlohn, DE
91000 Evry, FR
44787 Bochum, DE
91140 Villebon sur Yvette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.