HETEROGENE FLUSSÜBERLASTUNGSREGELUNG
Brevet européen · EP3526937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526937
- Numéro de demande
- EP16826182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2016
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 41/0816 (2022.01)H04L 43/0852 (2022.01)H04L 43/0876 (2022.01)H04L 43/103 (2022.01)H04L 43/106 (2022.01)H04L 45/12 (2022.01)H04L 47/11 (2022.01)H04L 47/283 (2022.01)
- Priorité
- US 201662408363 P 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2016/057996 23.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/069754 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ.)
16483 Stockholm, SE
Inventeur
ALLEYNE, Brian
Los Gatos, California 95033, US
ELBIAZE, Halima
Pierrefonds, Québec H8Z 1X6, CA
BAHNASY, Mahmoud Mohamed
Lasalle, Québec H8R 3M5, CA
BOUGHZALA, Bochra
Montreal, Québec H3S 1T1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.