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Brevet européen · EP3527076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527076
- Numéro de demande
- EP19157734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2019
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01M 29/10 (2011.01)A01M 29/16 (2011.01)
- Priorité
- AT 501542018 20.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 31 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Drochelmann, Martin, Oberer Weg 5a, 37520 Osterode, Allemagne, Pfandlbauer, Heinz, Oberholzleiten 16, 5231 Schalchen, Autriche → Drochelmann, Martin, Oberer Weg 5a, 37520 Osterode, Allemagne, Hubert Pfandlbauer, Oberholzleiten 16, 5231 Schalchen, Autriche
- Inventeur
- PFANDLBAUER, Hubert, Oberholzleiten 16, 5231 Schalchen, Autriche → Hubert Pfandlbauer, Oberholzleiten 16, 5231 Schalchen, Autriche
Publié dans Swissreg le 31.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Drochelmann, Martin
37520 Osterode, DE
Hubert Pfandlbauer
5231 Schalchen, AT
Inventeur
Hubert Pfandlbauer
5231 Schalchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.