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Brevet européen · EP3527205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527205
- Numéro de demande
- EP17860262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016201134 12.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036780 11.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/070406 19.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
SHIRAI, Sadanobu
Higashikagawa-shi, Kagawa 769-2695, JP
INAZUKI, Masahiro
Higashikagawa-shi, Kagawa 769-2695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.