INFUSIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3527240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527240
- Numéro de demande
- EP17861721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)A61M 5/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016203437 17.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036760 11.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/074294 26.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KANAI, Masashi
Kyoto-shi Kyoto 606-8501, JP
OKIYAMA, Tadashi
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP
NAKAGAWA, Hirofumi
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP
HAMABE, Yoko
Kyoto-shi Kyoto 606-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.