OPTISCH VARIABLE VORRICHTUNG MIT MAGNETISCHEN FLOCKEN

Brevet européen · EP3527293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527293
Numéro de demande
EP19159771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
21 août 2019
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B05D 3/00 (2006.01)
B05D 5/06 (2006.01)
B05D 1/16 (2006.01)
G09F 19/14 (2006.01)
G09F 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201461992093 P 12.05.2014
Divisionnaire de
EP15167387
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 17 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.01.2025

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

ARGOITIA, Alberto

Santa Rosa, CA 95405, US

DELST, Cornelis Jan

Fairfax, CA 94930, US

LADEN, Patrick

Petaluma, CA 95954, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.