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Brevet européen · EP3527315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527315
- Numéro de demande
- EP19157156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2019
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23H 1/10 (2006.01)G01F 23/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018026268 16.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASAKI, Mizuho
Oshino-mura, Minamitsuru-gun, Yamanashi, 401-0597, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.