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Brevet européen · EP3527349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527349
- Numéro de demande
- EP17860828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/48 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/12 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29L 31/46 (2006.01)B29C 49/64 (2006.01)B29C 49/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016201322 12.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037080 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/070499 19.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
MARUMO, Kenji
Komoro-shi Nagano 384-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.