VERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3527375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527375
- Numéro de demande
- EP17859614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B41F 11/02 (2006.01)B41F 19/00 (2006.01)B41F 19/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016202295 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036789 11.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/070410 19.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 27 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
KAMODA, Hiroyoshi
Ibaraki 300-1268, JP
YAMASHITA, Naoya
Ibaraki 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.