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Brevet européen · EP3527403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527403
- Numéro de demande
- EP19156032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2019
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)B41M 3/00 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B42D 25/378 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018025447 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
HORIUCHI, Yuhei
Tomi-city, Nagano 389-0512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.