MEHRSCHICHTIGE DRUCKSACHEN

Brevet européen · EP3527403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527403
Numéro de demande
EP19156032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
21 août 2019
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/351 (2014.01)
B41M 3/00 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 25/378 (2014.01)
Priorité
JP 2018025447 15.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

HORIUCHI, Yuhei

Tomi-city, Nagano 389-0512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.