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Brevet européen · EP3527460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527460
Numéro de demande
EP19154802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2019
Publié
21 août 2019
Délivré
15 sept. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/18 (2006.01)
B62B 3/02 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018103370 15.02.2018
DE 102018103631 19.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Liebhaber, Helmut

86480 Aletshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.