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Brevet européen · EP3527502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527502
Numéro de demande
EP17861054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
B32B 1/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
B65D 23/02 (2006.01)
B65D 77/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016203013 14.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/037261 13.10.2017
Publication PCT
WO2018/070530 19.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

EGUCHI, Tetsuaki

Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.