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Brevet européen · EP3527521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527521
- Numéro de demande
- EP17861227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/02 (2006.01)B65D 85/672 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)B65D 85/48 (2006.01)B65H 18/28 (2006.01)B65H 75/14 (2006.01)B65H 75/28 (2006.01)C03B 17/06 (2006.01)B32B 1/00 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016203427 17.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037269 13.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/074383 26.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
MITSUGI Kaoru
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
ISHIDA Naoya
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
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