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Brevet européen · EP3527620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527620
- Numéro de demande
- EP17861344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 63/00 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C09J 11/00 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 163/00 (2006.01)C09J 201/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016203189 17.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036982 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/074316 26.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
KURODA, Tatsuya
Hachioji-shi Tokyo 192-0398, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.