HAFTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3527642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527642
- Numéro de demande
- EP17859566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09J 133/24 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C08F 120/56 (2006.01)C08F 120/58 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C09D 133/26 (2006.01)C09D 201/02 (2006.01)C09J 133/26 (2006.01)C09J 201/02 (2006.01)C08F 120/54 (2006.01)C09D 133/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016202986 14.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024486 04.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/070079 19.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 23 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
Ichihara-shi Chiba 290-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.