DACHFENSTER
Brevet européen · EP3527740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527740
- Numéro de demande
- EP18157028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05C 17/26 (2006.01)E05C 17/24 (2006.01)E04D 13/035 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 19 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
74736 Hardheim, DE
97922 Lauda-Königshofen, DE
97980 Wachbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.