SCHIEBEWANDANORDNUNG MIT ABDECKELEMENT
Brevet européen · EP3527763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527763
- Numéro de demande
- EP19166325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 16176213 24.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 21 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 21 mai 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SOREG AG, Hintere Rüti, Industriezone, 8820 Wädenswil → Venuro AG, Hintere Rüti, Industriezone, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 8 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 08.12.2023
1 entrée antérieure
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.